Commission départementale de discipline
Président : Dominique MARIANI-VAUX
Rapporteur : Pascal LEVRARD
Membres intérieurs : Christian DUROU, Nathalie VAQUE
Membres extérieurs : Lydie LAMBERT, Michel COSTE, Jean-Claude IMBERT, Denis QUINTI, Christian ROMANET.
La commission départementale de discipline, juge, en premiere instance, les incidents qui se sont déroulés sur son territoire ou qui concernent un licencié de son département sur l'ensemble de la France.
A SAVOIR : Les absences injustifiées lors des championnats ou qualificatifs départementaux entrainent une suspension automatique pour l'édition suivante de la compétition où le joueur a été absent.