Commission départementale de discipline
Président : Dominique MARIANI-VAUX
Président suppléant : Christian DUROU
Rapporteur : Pascal LEVRARD
Membres intérieurs : Régis CERUTTI
Membres extérieurs : Claude BOUNOUS, Denis QUINTI, Christian ROMANET, Lydie LAMBERT.
La commission départementale de discipline, juge, en premiere instance, les incidents qui se sont déroulés sur son territoire ou qui concernent un licencié de son département sur l'ensemble de la France. Elle juge, en appel, les décisions prises par le jury d'une compétition.
A SAVOIR : Les absences lors des championnats ou qualificatifs départementaux sont passibles d'une sanction devant la commission départementale : jusqu'à 1 an de suspension ferme de licence et une amende de 60 €.